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Lire un avis notifié par l’administration fiscale

Les avis n’ont pas d’écran à eux. Ils arrivent avec le client, parce qu’un cabinet qui ouvre un dossier l’ouvre pour voir ce qui a été notifié et ce dont le délai court.

Il vous faut

• taxoffice.clients.read
• taxoffice.notices.read

Étapes

1. Ouvrez le client depuis Clients. Les avis sont déjà dans le dossier, sous Avis notifiés à ce client.
2. Chaque ligne est un document : son Référence de l’administration, son Nature, le jour de la Notifié le, puis les deux délais qui courent à partir de ce jour — Réponse attendue et Recours jusqu’au.
3. Un délai que l’administration n’a pas fixé affiche Aucun. Il reste vide plutôt que rempli d’une date de notre cru.
4. Appuyez sur Ouvrir pour lire ce que le cabinet a consigné : Tout ce qui a été consigné sur cet avis, du plus ancien au plus récent. Les écritures s’ajoutent et ne se modifient jamais : une erreur est corrigée par une écriture ultérieure qui la désigne.
5. Rien de l’avis lui-même ne se modifie ici, et rien ne le supprime. C’est un acte émis par un tiers, et l’application le conserve tel qu’il a été notifié.

Un client qui n’a rien reçu le dit, au lieu d’afficher un tableau vide : Aucun avis d’administration n’est enregistré pour ce client.

Voir aussi

• Retrouver un client et ouvrir son dossier
• Consigner ce que le cabinet a fait d’un avis